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BMB Assurances vous aide à décrypter le contrat d’assurance de prêt et ses particularités. Commençons tout de suite avec un éclairage quant aux intervenants du contrat d’assurance emprunteur. On en retrouve 4 principaux : l’assuré, le souscripteur, l’assureur et le bénéficiaire.
1️⃣ L’assuré : la personne sur qui repose le risque
De tous les intervenants au contrat d’assurance de prêt, l’assuré est le seul qui doit nécessairement être une personne physique. En effet, les risques couverts par le contrat ne peuvent être associés qu’à une personne physique. Il s’agit de risques “humains”, à savoir : le décès, la perte totale et irréversible d’autonomie, l’invalidité permanente qu’elle soit totale ou partielle, l’incapacité temporaire totale de travail. En outre, cette personne physique doit être une personne ayant la capacité juridique. Pour rappel, la capacité juridique désigne l’aptitude à exercer ses droits et obligations que ce soit en termes d’exercice et en termes de jouissance. Les mineurs non émancipés et les incapables majeurs ne peuvent donc pas être désignés comme “assurés” au contrat d’assurance de prêt.
2️⃣ Le souscripteur : celui qui s’engage et règle les primes d’assurance
L’assuré et le souscripteur sont souvent la même personne dans un contrat d’assurance emprunteur. Mais il arrive que ce soit une personne morale qui soit désignée comme souscriptrice du contrat. Notamment, lorsque par exemple c’est par le biais d’une Société Civile Immobilière (SCI) que l’opération immobilière est réalisée. Dans tous les cas, le souscripteur désigné au contrat sera également l’intervenant responsable du paiement des primes.
3️⃣ L’assureur : le professionnel qui s’engage à verser une prestation en cas de réalisation du risque couvert
L’assureur est le professionnel qui verse les prestations prévues au contrat en cas de réalisation d’un des risques couverts. Décès, invalidité, incapacité ; les prestations peuvent être sous forme de capital ou de rente.
4️⃣ Le bénéficiaire : la personne désignée par le souscripteur pour recevoir la prestation versée par l’assureur
Bien qu’il ne prenne pas réellement parti au contrat, le bénéficiaire du contrat est néanmoins désigné dans ce dernier pour percevoir les prestations en cas de réalisation du risque. Par défaut, c’est l’organisme prêteur qui est bénéficiaire du contrat d’assurance emprunteur. En d’autres termes, c’est lui qui percevra de la part de l’assureur le capital ou la rente selon la garantie en jeu. Il peut arriver que la rente soit versée à l’assuré mais uniquement si la banque en donne expressément son accord.
5️⃣ & les autres intervenants :
Enfin, il existe également d’autres intervenants qui n’apparaissent pas nécessairement dans le contrat et qui ont pourtant leur rôle. C’est le cas notamment pour le gestionnaire du contrat qui peut être différent de l’assureur. Son rôle est de gérer le contrat durant toute sa durée de vie. Enfin, il y a également le distributeur du contrat. Son rôle étant d’être l’intermédiaire entre l’assureur et le client en respectant son devoir de conseil. Lorsque vous cherchez une solution d’assurance de prêt via un courtier en assurance, c’est ce distributeur qui analyse votre situation et vous accompagne auprès des différents assureurs pour choisir l’offre qui vous correspond le mieux et au prix juste ! C’est là tout l’intérêt du courtier !